Produits


RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE ET RESPONSABILITÉ EXCÉDENTAIRE

    • Acériculture
    • Construction et entretien de sentiers pédestres
    • Élagage
    • Grandes cultures (grains, céréales, fruits, vergers, légumes)
    • Location de terres et de bâtiments agricoles
    • Nettoyage de bordures de routes
    • Ouvriers agricoles
    • Production et épandage d’engrais et d’herbicides
    • Sylviculture, coupe de bois
    • Toits verts et culture en pots
    • Vente de produits de la ferme (incluant œufs et lait)
    • Risques divers

    • Décoration (incluant draperies et literie)
    • Dépanneurs (excluant produits du tabac, vapoteuses et alcool)
    • Domaine alimentaire (crèmeries, pâtisseries, confiseries, etc.)
    • Gaz / combustibles / propane
    • Informatique, audio-visuel, etc.
    • Librairies et papeteries
    • Magasins de bricolage et de loisirs
    • Meubles
    • Petits appareils électro-ménagers
    • Produits naturels (excluant protéines et produits diététiques)
    • Risques divers

    • Acériculture (installation d’équipement, de conduits et de tuyauterie)
    • Bâtiments vacants
    • Béton (pyrite exclue)
    • Bouilloires (installation, excluant travaux de plomberie et de tuyauterie)
    • Climatisation (thermopompes) excluant travaux de plomberie
    • Clôtures
    • Construction
    • Électricité et électromécanique
    • Énergie solaire / Éoliennes
    • Excavation / fondations / drains
    • Ferblanterie
    • Fosses septiques (exclusion de la responsabilité environnementale)
    • Installations agricoles
    • Isolation et imperméabilisation
    • Maçonnerie et revêtement extérieur
    • Mécanique du bâtiment
    • Paysagement
    • Peinture
    • Planchers
    • Propriétaires fonciers de bâtiments à logements multiples
    • Propriétaires fonciers de bâtiments commerciaux ou industriels
    • Ramonage
    • Rénovations
    • Toitures (bardeaux et métal seulement)
    • Risques divers

    • Acrylique (excluant PFAS)
    • Alimentation (grande, moyenne et petite échelle)
    • Armoires, cabinets, comptoirs
    • Assemblage et empaquetage pour tiers
    • Équipement commercial et industriel, incluant hydraulique et convoyeurs
    • Ferblanterie
    • Fertilisants naturels (excluant nitrate d’ammonium)
    • Fibre de verre (chaloupes, quais, boîtes de camions, etc.)
    • Machinage
    • Métal (remorques, travaux ouvrés, etc)
    • Meubles (excluant lits muraux et meubles pour bambins)
    • Peinture, vernis, laque (excluant le plomb)
    • Planchers
    • Soins personnels (ingrédients chimiques exclus)
    • Vestimentaire
    • Risques divers

    • Centres de tri (plastique, papier, verre et métal)
    • Décoration pour événements spéciaux
    • Démantèlement de véhicules pour revente de pièces (excluant pneus et rechapage de pneu, et vente de véhicules)
    • Entretien industriel (excluant électricité et plomberie) – voir plus bas pour mécanique industrielle
    • Entretien ménager résidentiel, commercial et industriel
    • Extermination
    • Installation de kiosques temporaires pour événements intérieurs
    • Mécanique automobile (FPQ#4 en place obligatoire)
    • Nettoyage à haute pression
    • Traiteurs (intérieur et extérieur des lieux) et food trucks & cantines
    • Transport de sable, terre, gravier NON CONTAMINÉS
    • Risques divers

    • Ferblanterie
    • Mécanique industrielle
    • Soudure en atelier ou à l’extérieur des lieux
    • Unité mobile de réparation d’équipement :
      • agricole (équipement fixe et machinerie mobile)
      • mobile (équipement lourd / équipement d’entrepreneur)
    • Unité mobile de soudure

    • Immeubles à revenus résidentiels
    • Locataires commerciaux et industriels (quand les activités doivent être exclues)
    • Propriétaires fonciers (occupant ou non) d’immeubles commerciaux ou industriels
    • Terrains partagés entre différents copropriétaires (aucun condominium)
    • Terrains vacants

Questionnaire à remplir


RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE (ERREURS ET OMISSIONS)

    • Coiffure
    • Maquillage (non permanent)
    • Bronzage
    • Conseillers en mode
    • Exclusions : coachs de vie, croissance personnelle, soins esthétiques au laser ou par utilisation de machines ou par injection.